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Conditions générales de vente

Conditions Générales applicables à la maison d'hôtes "le Domaine de Seugnac " 

Nous avons à cœur d’accueillir nos hôtes avec chaleur, attention et simplicité. Vous serez reçus personnellement pour faciliter votre installation.


1. Durée du séjour

La réservation est conclue pour une durée déterminée. En aucun cas, le client ne pourra se prévaloir d’un quelconque droit au maintien dans les lieux à l’issue du séjour.


2. Réservation

La réservation peut être effectuée :

   Par téléphone ou par mail auprès du propriétaire,

   Ou via l’un des sites partenaires : www.domaine-de-seugnac.com, Booking, Gîtes de France, Office de Tourisme, Google (liste non exhaustive).

3. Tarifs et règlement

   Les tarifs s’entendent toutes charges comprises, petits-déjeuners inclus, hors taxe de séjour.

   Le solde du séjour est à régler à l’arrivée.

   Les prestations non prévues seront réglées en fin de séjour (repas, achats, etc.).

4. Horaires d’arrivée

   Sans table d’hôtes : les chambres sont disponibles entre 17h00 et 20h00.

   Avec table d’hôtes : l’arrivée est demandée au plus tard à 18h30, afin de garantir un accueil soigné et la bonne préparation du dîner.

Merci de nous indiquer votre heure d’arrivée estimée à l’avance.


Les arrivées nocturnes ne sont pas autorisées. Afin de préserver la tranquillité de nos résidents et d’assurer un accueil de qualité, les arrivées doivent impérativement avoir lieu avant 20h00.

En cas d’empêchement imprévu et exceptionnel, nous vous remercions de nous prévenir dès que possible. Toute demande d’arrivée tardive sera examinée au cas par cas, sans garantie d’acceptation.


Déposer vos bagages avant 17h est possible sur demande préalable.


5. Horaires de départ

Les chambres doivent être libérées avant 11h00. Tout départ au-delà de cet horaire pourra entraîner la facturation d’une nuitée supplémentaire.


6. Utilisation des lieux

Les hôtes s’engagent à :

   Respecter la tranquillité des lieux,

   Utiliser les chambres conformément à leur usage,

   Rendre les lieux en bon état,

   Déclarer toute dégradation et en assumer les frais.

⚠️ Les repas et pique-niques ne sont pas autorisés dans les chambres, par mesure d’hygiène.


7. Capacité d’accueil

Le nombre de personnes par chambre ne peut excéder la capacité indiquée.
Tout dépassement pourra être refusé, sans que cela ne constitue une annulation ou une rupture de contrat à l’initiative du propriétaire.


8. Petits-déjeuners

Servis de 7h30 à 9h00.
Une marge de 30 minutes avant ou après est possible sur simple demande.


9. Repas sur demande

Les repas (table d’hôtes) doivent être réservés la veille pour le lendemain au plus tard, afin de permettre une organisation optimale avec des produits frais.
Les repas sont servis entre 19h00 et 20h00, à convenir ensemble.


10. Non-fumeur

L’ensemble de la maison d’hôtes est strictement non-fumeur, à l’intérieur comme dans les chambres.


11. Enfants et sécurité

   Les enfants restent sous l'entière responsabilité de leurs parents.

   La piscine n’est pas surveillée. Les enfants de moins de 12 ans, ou ne sachant pas nager, doivent impérativement être accompagnés d’un adulte.

12. Animaux

Les animaux ne sont pas acceptés, sans aucune exception.


13. Wi-Fi et accès internet

   Accès wifi gratuit (réseau : Logis de Seugnac) fourni à titre gracieux.

   L’utilisateur s’engage à :

       ne pas transmettre les codes,

       ne pas utiliser de services ou logiciels illicites (type peer-to-peer),

       respecter la législation en vigueur (droits d’auteur, cybercriminalité, etc.).

Tout abus pourra entraîner la suspension de l’accès ou un signalement aux autorités compétentes.


14. Annulation

   Annulation gratuite jusqu’à 5 jours avant la date d’arrivée.

   En cas d’annulation dans les 5 jours, le montant total du séjour est dû.

   En cas de force majeure (ex : pandémie), aucun frais ne sera appliqué.

   Si l’annulation émane du propriétaire, l’intégralité des sommes versées sera remboursée.

15. Séjour écourté

Tout séjour interrompu du fait du client reste dû dans sa totalité.


16. Taxe de séjour

La taxe de séjour est à régler en sus du tarif de la nuitée. Elle est reversée à la collectivité selon le tarif en vigueur à la date du séjour.


17. Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données.
Vos données ne seront jamais transmises à des tiers sans votre accord.


18. Offres et conditions particulières

Nos offres promotionnelles ne sont pas cumulables entre elles.
Les tarifs et offres sont non contractuels et peuvent être modifiés sans préavis, sauf pour les réservations déjà confirmées.


19. Acceptation des conditions

La validation d’une réservation vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.